Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION POKERALILLE

Article 1 :

Conformément aux statuts de l’association (article 17), il est institué un règlement intérieur approuvé par l’assemblée générale.


Article 2 : Objet

Le présent règlement intérieur à pour objet de définir les modalités de fonctionnement de la vie de l’association non explicitement prévus par les statuts. Ce règlement, évolutif, est systématiquement remis à tout nouveau membre et toute modification est portée à la connaissance de tous les membres actifs.


Article 3 : Adhésion et cotisation

Aucune personne mineure ne sera acceptée. Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin individuel d’adhésion selon les modalités définis par le comité d’administration. Cette demande doit être acceptée par le bureau de l’association.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixée annuellement par le comité d’administration. L’association accepte les adhésions en cours d’année. Cependant l’adhésion en cours d’année ne donne pas droit à une cotisation réduite.

Toute cotisation est définitivement acquise, il ne saurait être exigé un remboursement en cas de démission ou de décès d’un membre.


Article 4 : Droit à l’image

En adhérant, le membre donne l’autorisation de la captation ou de la diffusion de son image lors de tout événement en collaboration ou en rapport avec l’association. Afin d’être exploité, sans en faire un usage négatif, afin de promouvoir l’association.


Article 5 : Attitudes et comportements

La courtoisie et le respect sont de rigueur dans les échanges entre membres, que ces échanges aient lieu sur le forum de l’association ou au travers des différentes manifestations que l’association organise (tournois, sorties…)


Article 6 : Le forum de l’association

L’association met à disposition de ses membres un site web. Ce dernier est accessible à toute personne qu’elle soit adhérente ou non. Une section réservée permet aux visiteurs d’avoir une présentation de l’association, d’accéder au bulletin d’adhésion, d’avoir accès à la liste des membres et de consulter certains documents.


Article 7 : Sanctions

Tout comportement non conforme avec l’éthique de l’association entraînera une sanction, pouvant aller du simple rappel à l’ordre à l’exclusion temporaire ou définitive de l’association.

Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

  • Tricherie.

  • Détérioration volontaire du matériel mis à disposition par l’association.

  • Comportement dangereux ou agressif.

  • Alcoolémie manifeste et répétée.

  • Accumulation de plusieurs incidents mineurs ayant entraîné chaque fois un rappel à l’ordre.

 

Celle-ci doit être prononcée par le comité d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité de 50%. La décision de radiation sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

La répétition d’absence, non excusée à des tournois organisés par l’association où le membre s’est inscrit de façon volontaire fera également l’objet de sanctions allant du simple avertissement au « blacklistage » temporaire ou définitif de ce type de tournois.


Article 8 : Droits liés à l’adhésion

Les membres adhérents, à jour de leur cotisation, peuvent bénéficier de services liés à l’objet de l’association.

  • La participation aux événements « freeroll » organisés par Pokeralille.

  • La participation à des tournois online « freeroll » ou à « buy-in » modique organisés par un site de poker partenaire de Pokeralille.

  • Le prêt de matériel appartenant à l’association : cartes, jetonnerie, tapis et tables. Le prêt pourra être fait selon les disponibilités et les quantités souhaitées. La demande doit être faite auprès du comité d’administration dans un délai raisonnable. Le matériel prêté sera sous la responsabilité du demandeur en cas de perte ou de détérioration. Une caution pourra être demandée.


Article 9 :
 Groupe de travail et/ou de réflexions

Le comité d’administration peut déléguer à certain des membres adhérents des missions spécifiques à l’organisation d’événements ou de réflexion liée à la vie de l’association. Ces groupes, annexés, au comité d’organisation ne peuvent avoir que forces de propositions et doivent recevoir l’aval du président de l’association avant toute démarche commerciale ou financière engageant la responsabilité ou la crédibilité de l’association.